Résultats de recherche, page 268 sur 1000
Résultats de recherche
La recherche
a donné 10000 résultats
- Structure
-
188比分直播 mis à jour
- Site
- Rubrique
- Type de contenu
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "La motivation de la peine", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 20 mai 2022, textes réunis par Farah Safi, avec le soutien de la Chaire Jean Monnet "PPE" du CMH – with the support of the Erasmus+ Programme of the European Union, Marie Nicolas-Gréciano (dir.) / Le Commentaire : "Les risques contractuels face au Covid-19 : le maintien de l’obligation de régler les loyers des baux commerciaux", commentaire des arrêts du 30 juin 2022, n°21-19.889 – n°21-20.127 – n°21-20.190, par ?lise Roumeau / Les Chroniques : "Un an de droit de l’environnement (2021)", par le Master 2 Droit public approfondi (?cole de Droit-UCA), Ch.-André Dubreuil (dir.) ; "Chronique de jurisprudence de droit notarial", par le Master 2 Droit notarial 2021-2022 (Faculté de droit de Dijon-Univ. de Bourgogne), Vincent Bonnet (dir.)
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "La jurisprudence administrative clermontoise en matière d'ordre public", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 septembre 2022, avec l’ACDD Association clermontoise des doctorants et docteurs en droit et en science politique, Christophe Testard (dir.) / L’?tude : "Du droit à la vie privée au régime du film de police : le Conseil constitutionnel et la loi relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure", par Alexis Blou?t
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "L’enquête. Rencontres de l'Association fran?aise pour la recherche en droit administratif (AFDA) et de l'Association fran?aise de droit pénal (AFDP)", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 2 décembre 2022, sous la direction de Pascale Idoux, Jean-Baptiste Perrier et Evan Raschel / L'?tude : "Recherche sur l’autorité des décisions du juge administratif camerounais de l’urgence", par ?douard Gnimpieba Tonnang et Alassa Mongbat